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Mentions Légales

MENTIONS LEGALES



INFORMATIONS DE L’ENTREPRISE

Raison sociale: French Pole Riviera

Nom commercial: French Pole Riviera

Siège social : 15 avenue Valdiletta – 06100 NICE    

Capital : 700 €

R.C.S. : Nice 821629821

Siret : 8216298210017

Représentant légal : Juliette AGONKOUIN, Gérant

 

DROITS D’AUTEUR

Le Code de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, les traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, interdisent, quel que soit le procédé utilisé, intégralement ou partiellement, la représentation ou la reproduction de nos pages, pour un usage autre que privé ou la modification sans l’autorisation expresse de l’auteur ou de ses ayants cause. Il est important de rappeler que la loi N° 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données n’accorde aucune exception de copie privée.